Jacques Boisse
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Boisse (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate de pension
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur général des mines
date_debut
=
"
1994-06-28
"
depart_retraite
JORFTEXT000000546369
(source JORF)
admission
26 Février 1994
26/02/1994
De:
Boisse (Jacques)
président de la Commission centrale des appareils à pression
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Au titre des membres désignés par le ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
JORFTEXT000000175351
(source JORF)
nomination
19 Juin 1992
19/06/1992